



Le Droit parlementaire est essentiel pour comprendre les mécanismes de la représentation politique et de la prise de décision au sein des institutions démocratiques. Cet ouvrage vous guide à travers les principes fondamentaux, les procédures législatives et les interactions entre les différents acteurs du Parlement. Il est conçu pour rendre accessible une matière complexe, mais indispensable pour tout juriste.Cet ouvrage, spécialement conçu pour les étudiants de licence, offre une approche complète et pédagogique, permet de maîtriser les fondamentaux et les subtilités de cette discipline essentielle. Chaque chapitre est rédigé de manière claire et structurée, avec des tableaux récapitulatifs et des exemples concrets.Quelques nouveautés en 2025Texte en cours de discussion : proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles. Texte en cours de discussion : proposition de loi créant un « droit à l'aide à mourir », assorti de strictes conditions
Prix maintenant:
Historique des prix:
Détails:Le Droit parlementaire est essentiel pour comprendre les mécanismes de la représentation politique et de la prise de décision au sein des institutions démocratiques. Cet ouvrage vous guide à travers les principes fondamentaux, les procédures législatives et les interactions entre les différents acteurs du Parlement. Il est conçu pour rendre accessible une matière complexe, mais indispensable pour tout juriste.Cet ouvrage, spécialement conçu pour les étudiants de licence, offre une approche complète et pédagogique, permet de maîtriser les fondamentaux et les subtilités de cette discipline essentielle. Chaque chapitre est rédigé de manière claire et structurée, avec des tableaux récapitulatifs et des exemples concrets.Quelques nouveautés en 2025Texte en cours de discussion : proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles. Texte en cours de discussion : proposition de loi créant un « droit à l'aide à mourir », assorti de strictes conditions
Prix maintenant:
Ce site contient des liens d'affiliation pour lesquels nous pouvons être compensés.
Fnac FR
4.44% (+ 1,00 €)
Nouveau
23,50 €
Lireka FR
0.00% (~ 0,00 €)
Nouveau
23,50 €
Le Droit parlementaire est essentiel pour comprendre les mécanismes de la représentation politique et de la prise de décision au sein des institutions démocratiques. Cet ouvrage vous guide à travers les principes fondamentaux, les procédures législatives et les interactions entre les différents acteurs du Parlement. Il est conçu pour rendre accessible une matière complexe, mais indispensable pour tout juriste.Cet ouvrage, spécialement conçu pour les étudiants de licence, offre une approche complète et pédagogique, permet de maîtriser les fondamentaux et les subtilités de cette discipline essentielle. Chaque chapitre est rédigé de manière claire et structurée, avec des tableaux récapitulatifs et des exemples concrets.Quelques nouveautés en 2025Texte en cours de discussion : proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles. Texte en cours de discussion : proposition de loi créant un « droit à l'aide à mourir », assorti de strictes conditions
Général | |
|---|---|
Marque | Gualino Eds |
Couleur | claire |
Les vendeurs proposent une gamme d'options de livraison, vous pouvez donc choisir celle qui vous convient le mieux. De nombreux vendeurs proposent la livraison gratuite. Vous pouvez toujours trouver le coût d'affranchissement et la date de livraison estimée dans une liste de vendeur. Vous pourrez alors voir une liste complète des options de livraison lors du paiement. Ceux-ci peuvent inclure: livraison express, livraison standard, livraison économique, Click & Collect, collecte locale gratuite auprès du vendeur.
Vos options pour retourner un article varient en fonction de ce que vous souhaitez retourner, pourquoi vous souhaitez le retourner et de la politique de retour du vendeur. Si l'article est endommagé ou ne correspond pas à la description de l'annonce, vous pouvez le retourner même si la politique de retour du vendeur indique qu'il n'accepte pas les retours. Si vous avez changé d'avis et que vous ne voulez plus d'un article, vous pouvez toujours demander un retour, mais le vendeur n'a pas à l'accepter. Si l'acheteur change d'avis sur un achat et souhaite retourner un article, il peut avoir à payer des frais de retour, selon la politique de retour du vendeur. Les vendeurs peuvent fournir une adresse d'affranchissement de retour et des informations d'affranchissement de retour supplémentaires à l'acheteur. Les vendeurs paient les frais de retour en cas de problème avec l'article. Par exemple, si l'article ne correspond pas à la description de la liste, est endommagé ou défectueux ou est contrefait. Selon la loi, les clients de l'Union européenne ont également le droit d'annuler l'achat d'un article dans les 14 jours à compter du jour où vous recevez, ou un tiers indiqué par vous (autre que le transporteur) reçoit, le dernier bien commandé par vous (si livré séparément). Cela s'applique à tous les produits, à l'exception des éléments numériques (par exemple, la musique numérique) qui vous sont fournis immédiatement avec votre reconnaissance, et d'autres éléments tels que la vidéo, le DVD, l'audio, les jeux vidéo, les produits de sexe et de sensualité et les produits logiciels où l'élément a été descellé.
Les vendeurs doivent offrir un remboursement pour certains articles uniquement s'ils sont défectueux, tels que: articles personnalisés et articles sur mesure, articles périssables, journaux et magazines, CD non emballés, DVD et logiciels. Si vous avez utilisé votre solde PayPal ou votre compte bancaire pour financer le paiement initial, l'argent remboursé sera reversé au solde de votre compte PayPal. Si vous avez utilisé une carte de crédit ou de débit pour financer le paiement initial, l'argent remboursé sera reversé sur votre carte. Le vendeur effectuera le remboursement dans les trois jours ouvrables mais cela peut prendre jusqu'à 30 jours pour que Paypal traite le virement. Pour les paiements financés en partie par une carte et en partie par votre solde / banque, l'argent prélevé sur votre carte sera reversé sur votre carte et le solde restitué sur votre solde PayPal.